-
Arrêté préfectoral portant approbation de la révision du classement sonore des infrastructures routière et autoroutières
- Arrêté préfectoral
-
Arrêté préfectoral portant interdiction des concentrations ou manifestations sportives sur les routes à grande circulation jusqu'au 3 janvier 2026
- Arrêté préfectoral
- Tableau récapitulatif arrêté SIDPC-2025/018
-
Arrêté portant approbation du schéma départemental de la gestion cynégétique 2025-2031
- Arrêté préfectoral
- Schéma départemental de gestion cynégétique
-
Règlementation sur la pêche en Indre-et-Loire pour l'année 2025
- Avis annuel des périodes d'autorisation de la pêche en 2025
- Arrêté prefectoral relatif à la pêche fluviale
- Arrêté prefectoral relatif aux réserves de pêche permanentes 2024-2028
- Arrêté portant sur les obligations légales de débroussaillement (OLD) 10.03.2025
-
Arrêtes préfectoraux concernant les périodes de chasse pour 2024-2025
- Arrêté préfectoral d'ouverture et de fermeture de la chasse 2024-2025
- Arrêté préfectoral cadre plan de chasse grand gibier 2024-2025
- Arrêté préfectoral cadre plan de chasse petit gibier 2024-2025
- Arrêté préfectoral fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des animaux susceptibles d'occasionner des dégâts
- Arrêté préfectoral définissant les secteurs où la présence de la loutre ou du castor d'Eurasie est avérée
- Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour l'espèce blaireau
-
Arrêté préfectoral portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées de la CC TOVAL
- Arrêté préfectoral pour les travaux d'études des zones humides
